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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO-PROCESS
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AGRO PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRO PROCESS
AGRO-PROCESS, SARL

Numéro de dépôt :
3769435
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
AGRO PROCESS de AGRO-PROCESS

Présentation de la marque AGRO PROCESS

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO-PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRO PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO-PROCESS domicilié(e) ZI de Prouxet - 82400 - VALENCE D'AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 032 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JURI-LAWYERS CONSULTANTS domicilié(e) 52, rue du Dr Courret BP 10067 - 47202 - MARMANDE CEDEX - France.

La marque AGRO PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRO PROCESS est expirée depuis le 24 septembre 2020.

AGRO-PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : AGRO PROCESS S.A.R.L.


AGRO-PROCESS, SARL - ZI de Prouxet - 82400 - VALENCE D'AGEN - France - SIREN 413032137


SELARL JURI-LAWYERS CONSULTANTS - 52, rue du Dr Courret BP 10067 - 47202 - MARMANDE CEDEX - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.